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Marques déposées par Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M
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PAVILLON CHAUVENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON CHAUVENET
Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M.

Numéro de dépôt :
967901
Date de dépôt :
05/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAVILLON CHAUVENET

Déposée le 5 octobre 1976 par Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAVILLON CHAUVENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M. domicilié(e) (soc. an.), 5, rue de Chaux, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque PAVILLON CHAUVENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M a également déposé les autres marques suivantes : DE JONG , GRAPO , LA GRANDE CAVE A VOUGEOT , LAJOLIE , FASENDA O GRANHOZ


Société Commerciale des Bourgognes de Marque F. Chauvenet - S.C.B.M. - (soc. an.), 5, rue de Chaux, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164655 - Publication au BOPI 1993-11-02

Vins.